COMPTE RENDU conseil Municipal du 13 Fevrier 2015
13/02/2015





1- APPLICATION DU DROIT DES SOLS: ADOPTION D’UNE CONVENTION TRIPARTITE VANNES AGGLO/ COMMUNAUTE DE COMMUNES ET COMMUNES

2- CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER AVEC LA COMMUNE DE SARZEAU POUR LA MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIONS TAP, ALSH, EMS

3- MISE EN PLACE D’UN 2ème SERVICE A LA CANTINE

4- ENTENTE MORBIHANNAISE DU SPORT SCOLAIRE

QUESTIONS DIVERSES